CONVOCATION

Conformément aux dispositions de l’article 27 de la loi N°2012-1128 du 13 décembre 2012 portant organisation des collectivités territoriales, vous êtes prié de prendre toutes les dispositions utiles en vue d’assister à la troisième réunion du nouveau Conseil municipal de l’année 2023 qui se tiendra, le jeudi 14 décembre 2023 à partir de 10 heures à la salle des fêtes de la Mairie.

Ordre du jour :

1. Lecture et adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 04 novembre 2023 ;
2. Informations ;
3. Communication des procès-verbaux des réunions de la Municipalité tenues après la réunion du Conseil municipal du 04 novembre 2023 ;
4. Examen et adoption de l’état mensuel de l’exécution du budget primitif de l’exercice 2023 au 30 novembre 2023 ;
5. Examen et adoption du projet de délibération instituant les taxes communales au titre de l’exercice 2024 ;
6. Examen et adoption du projet du Cadre Organique des Emplois au titre de l’exercice 2024 ;
7. Examen et adoption du projet du budget primitif de l’exercice 2024 ;
8. Autorisation du Conseil municipal pour l’exécution des dépenses de fonctionnement et d’investissement du budget de l’exercice 2023.

En application de l’article 4 du décret n°82-141 du 27 janvier 1982, vous voudrez bien faire parvenir au Secrétariat général, au plus tard, le mercredi 13 décembre 2023, vos questions diverses dans la limite de cinq (5) au maximum qui seront mises à discussion en complément de l’ordre du jour arrêté par la Municipalité.